> CONSEIL MUNICIPAL
> SEANCE DU JEUDI 21 FEVRIER 2008.

> Le Jeudi 21 Février 2008 à 20 heures 30.

> Le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la salle de la Martinière, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Julien Crespo, Maire.

> Etaient présents :

> M.Julien Crespo, Mme Françoise Dudignac, Mme Françoise Flageul, M. Gérard Moneyron, M. Didier Duchaussoy, M. Luc-Olivier Baschet, M. Michel Le Guillevic, M. José Harter, M. Michel Knapp-Ziller, M. Jean-Claude Waltrégny, Mme Florence Pasqualetto, M. Jean-Claude Bréard, Mme Sarah Gelin, Mme Brigitte Chiumenti, Mme Annick Riou, Mme Micheline Deleau, M. Marcel Lepesant, Mme Sylvie Leclercq.

> Formant la majorité des membres en exercice.

> Absents :

> M. Jean-Marie Gro ss, M. Philippe Fortier, Melle Audrey Ludwig.
> Mme Estelle Beaudoin, M. Marc Abelin, M. Daniel Busson, Mme Corinne Robin, M. Sylvain Parpaite, M. Christian Vendangeot.

> Pouvoirs :

> M. Jean-Marie Gross a donné procuration à M. Jean-Claude Bréard.
> M Philippe Fortier a donné procuration à M.Michel Knapp-Ziller.
> Melle Audrey Ludwig a donné procuration à Mme Françoise Dudignac.

> Soit
> En exercice : 27
> Présents : 18
> Votants : 21

> ORDRE DU JOUR

> Election d’un secrétaire de séance.
> Adoption du compte-rendu de la séance du 25 janvier 2008.
> 1- Adoption du compte administratif 2007 du budget principal.
> 2- Adoption du compte de gestion 2007 du budget principal.
> 3- Adoption du compte administratif 2007 du service assainissement.
> 4- Adoption du compte de gestion 2007 du service assainissement.
> 5- Affectation du résultat 2007 du budget principal.
> 6- Affectation du résultat 2007 du service assainissement.
> 7- Correction du solde d’exécution 2007 de la section d’investissement du budget assainissement.
> 8- Taux d’imposition 2008.
> 9- Budget Primitif : adoption du budget primitif 2008.
> 10- Budget annexe assainissement : adoption du budget primitif 2008.
> 11- Actualisation des tarifs :
> - concessions funéraires.
> - vacations police.
> - Loyers.
> 12- Classe de découverte 2008 : barème de participation des familles.
> 13- Subventions aux associations.
> 14- Acquisition de la parcelle AD 287.
> 15- Acquisition des parcelles AR 207 p et AR 60.
> 16- Prêt d’usage d’un terrain communal.
> Questions diverses.
> Informations.

> A l’ouverture de la séance, Monsieur le Maire remercie l’ensemble du Conseil Municipal pour l’excellent travail accompli tout au long du mandat qui se termine le 9 mars.

> Election d’un secrétaire de séance :

> Madame Brigitte Chiumenti est élue à l’unanimité.

> Adoption du compte rendu de la précédente séance :

> Le compte rendu de la séance du 25 janvier 2008 est adopté à l’unanimité
> ( abstention : Madame Pasqualetto absente lors de la séance du 25 janvier 2008.)

> 1 – ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2007 DU BUDGET PRINCIPAL

> Monsieur Moneyron, adjoint aux finances, présente le compte administratif lequel est en tous points conforme au compte de gestion du receveur.

> A l’unanimité, le Maire ayant quitté la séance, le Conseil Municipal adopte le compte administratif 2007 du budget principal, lequel peut se résumer ainsi :

> Excédent de fonctionnement : | 1.178.704,60 €
> Excédent d’investissement : | 687.146,81 €
> Solde des restes à réaliser : | 17.982,54 €
> Solde global : | 1.883.833,95 €

> 2 –ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2007 DU BUDGET PRINCIPAL

> Monsieur Moneyron présente le compte de gestion 2007 du Budget Principal présenté par le comptable municipal lequel est en tous points conforme au Compte Administratif de l’ordonnateur,

> A l’unanimité, le Conseil Municipal adopte le compte de gestion 2007 du budget principal, lequel peut se résumer ainsi :

> Fonctionnement : |
> Report 2006 : | + 604.677,93 €
> Résultat 2007