> CONSEIL MUNICIPAL
> SEANCE DU VENDREDI 25 JANVIER 2008.

> Le vendredi 25 janvier 2008 à 21 heures.

> Le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la salle de la Martinière, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Julien Crespo, Maire.

> Etaient présents :

> M. Julien Crespo, Mme Françoise Dudignac, Mme Françoise Flageul, M. Gérard Moneyron, M. Didier Duchaussoy, M. Luc-Olivier Baschet, M. Michel Le Guillevic, M. José Harter, M. Michel Knapp-Ziller, M. Jean-Claude Waltrégny, M. Jean-Claude Bréard, Mme Sarah Gelin, Mme Brigitte Chiumenti, Mme Annick Riou, Melle Audrey Ludwig, Mme Micheline Deleau, M. Marcel Lepesant, Mme Sylvie Leclercq.

> Formant la majorité des membres en exercice.

> Absents :

> Mme Estelle Beaudoin, M. Marc Abelin, M. Daniel Busson, Mme Corinne Robin, M. Sylvain Parpaite, M. Christian Vendangeot.

> Pouvoirs :

> M. Jean-Marie Gross a donné procuration à M. Jean-Claude Bréard.
> Mme Florence Pasqualetto a donné procuration à M.José Harter.
> M. Philippe Fortier a donné procuration à M. Michel Knapp-Ziller.

> M. Jean-Claude Waltrégny a été élu secrétaire de séance.

> Soit :

> En exercice : 27

> Présents : 18

> Votants : 21

> ORDRE DU JOUR

> > Election d’un secrétaire de séance.
> > Adoption du compte-rendu de la séance du 21 novembre 2007.
> > Décisions du Maire.
> > 1°) Obligation de déclaration préalable à l’édification des clôtures.
> > 2°) Obligation de dépôt d’un permis de démolir pour tous travaux de démolition ou travaux rendant inutilisable une construction.
> > 3°)Taxe d’urbanisme : demande de remise gracieuse.
> > 4°) Tableau des effectifs : création d’un emploi de brigadier de police municipale.
> > 5°) Logement communal 14 avenue de la Gare.
> > 6°) Ajustement du compte de gestion et de l’état de l’actif.
> > 7°) Budget Principal : débat d’orientation budgétaire 2008.
> > 8°) Budget assainissement :débat d’orientation budgétaire 2008.
> > 9°) D.G.E. 2008 : Demande de subvention.
> > 10°) Restructuration et extension de l’Espace Marcelle Cuche :
> > signature du marché public.
> > 11°) Convention commune/U.F.C.V. : avenant.
> > Questions diverses.
> > Informations.

> Considérant que la commission d’appel d’offres ne s’est pas réunie comme prévu le 22 janvier 2008 faute d’éléments financiers suffisants ( procédure de négociation non clôturée ) le point n°10 de l’ordre du jour de la séance de l’assemblée est rapporté.

> Le Conseil Municipal accepte le retrait de ce point.

> Election d’un secrétaire de séance :

> Monsieur Jean-Claude Waltrégny est élu à l’unanimité.

> Adoption du compte rendu de la précédente séance :

> Le compte rendu de la séance du 21 novembre 2007 est adopté à l’unanimité.

> Décisions.

> Le 29 novembre 2007

> De signer le contrat de maîtrise d’œuvre avec le cabinet Imbert d’un montant de 17.640 € HT pour la conception de la place publique au droit de l’annexe mairie.

> Le 29 novembre 2007

> De signer le contrat de maîtrise d’œuvre avec le cabinet Imbert d’un montant de 135.600 € HT pour la construction de l’annexe mairie.

> Le 13 décembre 2007

> De désaffecter la parcelle AO 419 d’une superficie de 371 m² partie du terrain d’assiette de l’opération du programme de logements et de commerces située sur la propriété communale sise 216, rue du Général de Gaulle.

> Le 13 décembre 2007

> De déclasser la parcelle AO 419 d’une superficie de 371 m² partie du terrain d’assiette de l’opération du programme de logements et de commerces située sur la propriété communale sise 216, rue du Général de Gaulle.

> Le 14 décembre 2007

> De commander les prestations proposées par la Sté Jean Lefebvre
> (reprise de voirie Chemin de la Galloise) pour un m