Urbanisme

Le service Urbanisme et Environnement a pour mission d’assurer la bonne occupation du territoire de la commune dans le respect des règles d’urbanisme et d’environnement fixées par son PLUi (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal) comme par les autres textes relatifs à l’occupation des sols : Code de l’Urbanisme, Code Général des Collectivités Territoriales, Code Rural…
Le service est ouvert au public | ||
Lundi | Après-midi | De 14 h 30 à 17 h 45 |
mardi | Après-midi | De 14 h 30 à 17 h 45 |
mercredi | Matin et après-midi | De 9 h à 12 h et de 14 h 30 à 17 h 45 |
jeudi | Après-midi | De 15 h à 20 h |
vendredi | Après-midi | De 14 h 30 à 17 h 45 |
L’adjoint au Maire Michel LE GUILLEVIC , reçoit sur rendez-vous.
Merci de prendre contact avec le service urbanisme : 01 30 99 91 50 ou urbanisme@vauxsurseine.fr
Dématérialisation des demandes d'urbanisme
PLUi
Dossier communal synthétique des risques
- Dossier communal synthétique
- Plans de prévention et identification des risques
PPRI
Projets d'aménagements
Une partie de ces terrains situés en emplacement réservé depuis les années 1970,en prévision de la construction d’équipements sportifs, d’un collège (depuis transféré sur Gaillon), a été libéré en 2005 avec l’adoption du Plan Local d’Urbanisme (PLU).
Par ailleurs, de par leur situation géographique, la mise en place d’aménagements et de réseaux s’avère nécessaire : accès routier, eau, électricité, assainissement. En juillet 2007, la municipalité signe une convention avec l’Établissement Public Foncier des Yvelines (EPFY) afin d’assurer le portage foncier des terrains, c’est-à-dire acheter pour le compte de la commune en concrétisant rapidement l’acquisition des terrains auprès des propriétaires. A ce jour, plus de 70 % des terrains sont acquis ou sous promesse de vente.
Pour réfléchir à un aménagement harmonieux du territoire, urbain et paysager, la commune a confié au cabinet « Expertise Urbaine », spécialisé dans les problématiques d’aménagements urbains et périurbains, l’étude d’un schéma de circulation compte tenu des difficultés d’accès au site ainsi qu’une expertise habitat.
L’objectif est ici d’intégrer au mieux ces nouvelles habitations de ce site boisé et vert, de privilégier une densité urbaine faible et d’harmoniser ce nouveau quartier avec les habitations actuelles.
AVIS DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PLU : article 1AU7
- REUNION du 060511
- Publié le 18 avril 2011
- PDF – 90.8 ko
- Remerciements
- Publié le 1er février 2010
- PDF – 60.2 ko
- Compte rendu
- Publié le 22 janvier 2010
- PDF – 1 Mo
- Reunion publique
- Publié le 22 janvier 2010
- Zip – 4.3 Mo
