Sélectionner une page

Urbanisme

Le service Urbanisme et Environnement a pour mission d’assurer la bonne occupation du territoire de la commune dans le respect des règles d’urbanisme et d’environnement fixées par son PLU (Plan Local d’Urbanisme) comme par les autres textes relatifs à l’occupation des sols : Code de l’Urbanisme, Code Général des Collectivités Territoriales, Code Rural…

Le service est ouvert au public
Lundi Après-midi De 14 h 30 à 17 h 45
mardi Après-midi De 14 h 30 à 17 h 45
mercredi Matin et après-midi De 9 h à 12 h et de 14 h 30 à 17 h 45
jeudi Après-midi De 15 h à 20 h
vendredi Après-midi De 14 h 30 à 17 h 45

L’adjoint au Maire Michel LE GUILLEVIC , reçoit sur rendez-vous.

Merci de prendre contact avec le service urbanisme : 01 30 99 91 50 ou urbanisme@vauxsurseine.fr

PLU
Le règlement
PDF - 61.9 ko
Zone UA
PDF - 49.9 ko
Zone UC
PDF - 54.8 ko
Zone UG
PDF - 58.3 ko
Zone UH
PDF - 45.6 ko
Zone UJ
PDF - 42.4 ko
Zone 1AU
PDF - 37.6 ko
Zone N
Le plan des servitudes
PDF - 3.1 Mo
Servitudes 2a
( Plan de prévisions aux risques )

PDF - 3.1 Mo
Autres servitudes
Le plan des zones
PDF - 1.9 Mo
Zone 1a (Ouest)
PDF - 6.3 Mo
Zone 1b (Centre ouest)
PDF - 7.5 Mo
Zone 1c (Centre est)
PDF - 3.4 Mo
Zone 1d (Est)
Dossier communal synthétique des risques

PDF - 2.7 Mo

Dossier communal synthétique
Plans de prévention et identification des risques

PPR
Plan de Prévention des Risques carrières
Règlement HAUTIL :
Zonage HAUTIL :
PPRI
Plan de Prévention des Risques Inondation

 

PDF - 348.4 ko
PPRI de la vallée de la Seine et de l’Oise dans les Yvelines
Projets d'aménagements
Le site “des Marronniers” bordé au sud par la rue Auguste Dolnet, à l’ouest par le chemin des Jeunes Plantes, au nord par les chemins des Plâtrières et à l’est par le chemin des Lilas, s’étend sur une surface de 6.5 hectares.

Une partie de ces terrains situés en emplacement réservé depuis les années 1970,en prévision de la construction d’équipements sportifs, d’un collège (depuis transféré sur Gaillon), a été libéré en 2005 avec l’adoption du Plan Local d’Urbanisme (PLU).

Par ailleurs, de par leur situation géographique, la mise en place d’aménagements et de réseaux s’avère nécessaire : accès routier, eau, électricité, assainissement. En juillet 2007, la municipalité signe une convention avec l’Établissement Public Foncier des Yvelines (EPFY) afin d’assurer le portage foncier des terrains, c’est-à-dire acheter pour le compte de la commune en concrétisant rapidement l’acquisition des terrains auprès des propriétaires. A ce jour, plus de 70 % des terrains sont acquis ou sous promesse de vente.

Pour réfléchir à un aménagement harmonieux du territoire, urbain et paysager, la commune a confié au cabinet « Expertise Urbaine », spécialisé dans les problématiques d’aménagements urbains et périurbains, l’étude d’un schéma de circulation compte tenu des difficultés d’accès au site ainsi qu’une expertise habitat.

L’objectif est ici d’intégrer au mieux ces nouvelles habitations de ce site boisé et vert, de privilégier une densité urbaine faible et d’harmoniser ce nouveau quartier avec les habitations actuelles.

PDF - 418.4 ko
AVIS

AVIS DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PLU : article 1AU7

PDF - 934.2 ko
PROJET
PDF - 724.2 ko
CR réunion publique du 06/05/11
PDF - 4.4 Mo
PANNEAU 1 Vaux sur Seine Concertation-1
PDF - 4.7 Mo
PANNEAU 2 Vaux sur Seine Concertation
PDF - 1.5 Mo
Presentation ZAC

Documents

REUNION du 060511
Publié le 18 avril 2011
PDF – 90.8 ko

Remerciements
Publié le 1er février 2010
PDF – 60.2 ko

Compte rendu
Publié le 22 janvier 2010
PDF – 1 Mo

Reunion publique
Publié le 22 janvier 2010
Zip – 4.3 Mo